1. DROITS D’AUTEURS

Le site www.boutique.foiresaintmartin-angers.fr et ses domaines sont édités par PASEO, www.agence-paseo.fr dont le Siège Social est au 2 rue de la bintje 17570 Saint Augustin, identifiée au RCS de La Rochelle sous le n° 835 207 796 000 11. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société AGENCE PASEO, abréviation de PASEO. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société PASEO pourront faire l’objet de poursuites légales.

Tous les éléments du site PASEO sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de PASEO. Personne n’est autorisé à  reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, ou sonores. PASEO, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

2. AVERTISSEMENT

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter l’activité de la société PASEO. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société PASEO peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société PASEO ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société PASEO décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société PASEO n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

3. UTILISATION DU SITE

Tous les éléments du site PASEO sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de PASEO. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de PASEO. PASEO, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

4. INFORMATIQUE & LIBERTÉS

4.1. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations collectées par la Société PASEO lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société PASEO intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.

Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à PASEO. Les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Pour toute autre information sur le traitement des données personnelles, le client peut adresser ses demandes à PASEO à l’adresse e-mail contact@agence-paseo.fr.

4.2. IMPLANTATION DES TÉMOINS DE CONNEXION

Un cookie est un témoin de connexion prenant la forme d’un fichier texte déposé sur le disque dur de l’utilisateur par le serveur du site internet visité par l’utilisateur. Si le navigateur de l’utilisateur est configuré de façon à accepter les cookies, PASEO va implanter deux types de fichiers :

  • Cookies facilitant la navigation de l’utilisateur sur le site. Les informations enregistrées sont notamment les pages consultées, la date et l’heure de la consultation. Les données de connexion peuvent être lues lors de visites ultérieures
  • Cookies utiles à la fourniture des services demandés par l’utilisateur du site


La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 15 minutes. Ces cookies ne sont implantés sur votre ordinateur que dès lors que vous y aurez consenti en cliquant sur l’onglet « j’accepte » proposé via une bannière figurant en haut de chacune des pages du site. Si vous souhaitez permettre l’installation de ces cookies, vous devez configurer votre navigateur de la manière suivante :

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  • Google Chrome : (1) cliquer sur l’icône permettant d’afficher les paramètres ; (2) cliquer sur l’onglet « Options » ; (3) dans la zone « historique », choisir le niveau souhaité
  • Safari : (1) Cliquer dans le menu « Safari » ; Cliquer sur « Préférences » ; (3) dans l’onglet « Sécurité », sélectionner le niveau souhaité


L’utilisateur peut, ultérieurement et à tout moment, effacer les témoins de connexion dont il avait préalablement accepté l’installation.